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Le DUER : partage de bonnes pratiques

Le DUER, ou document unique d’évaluation des risques, est une obligation légale depuis 2001. Pourtant, un tiers seulement des collectivités territoriales en sont aujourd’hui dotées. Quels sont les blocages, les difficultés et les leviers d’élaboration du DUER ? Quel rôle pour les managers et quels bénéfices pour la collectivité ? C’était tout le sujet du webinar du 15 juin 2021, organisé par les éditions Weka avec le soutien de la MNT et de SMACL Assurances : « Le document unique : une démarche stratégique de prévention et de gestion des risques professionnels des collectivités ».

Publié le 23-06-2021

Lors de ce webinaire sur le DUER sont intervenus Hortense de Royer, directrice des ressources humaines du conseil départementale de l'Isère (4 700 agents) et Michaël Legrand, chef d'équipe prévention-sécurité, centre médico-social, métropole européenne de Lille (3 000 agents). Malgré la règlementation, seulement 34 % des collectivités ont élaboré un DUER. Pourtant, la responsabilité des collectivités territoriales, en tant qu’employeur, est forte et, en cas d’accident du travail notamment, c’est une faute inexcusable. « Il existe en effet un certain nombre de freins à la réalisation de ce document unique, a commencé Michaël Legrand, on l’imagine souvent complexe à mettre en œuvre, on se demande comment le faire vivre pour qu’il soit utile en matière de sécurité. Pourtant, cette première pierre à la prévention est essentielle ».

Qu’est-ce qu’un bon document unique ?

Selon Michaël Legrand, pour mener une réelle politique de prévention, le DUER doit être élaboré en concertation avec les partenaires sociaux, et l’implication totale des agents et de l’autorité : « si un seul maillon manque, le DU ne sera pas efficace. » Hortense de Royer a confirmé que l’une « des clés de la réussite est le portage au plus haut niveau de la collectivité, avec une direction qui s’implique ». Pour les managers, le document unique peut être un « levier managérial de proximité » à condition que l’approche ne se limite pas à une réunion de présentation : « Il faut aller sur le terrain, avec les équipes, être au plus près des réalités. » Chaque agent doit en effet pouvoir s’y retrouver et ainsi évaluer sa posture et sa sécurité« Il est important que le document soit accessible au plus grand nombre. C’est là où réside l’écueil, parce qu’il est souvent très complexe. On doit donc viser la simplicité », a ajouté Hortense de Royer. La communication est un maillon essentiel, avec des messages réguliers, simples et concrets pour que ce document unique puisse s’intégrer dans le quotidien des agents.

DUER : quelles ressources et méthodologie ?

Les deux intervenants ont ensuite abordé la méthodologie pour élaborer le DUER. S’il n’existe pas de méthode miracle, selon eux, Michaël Legrand a présenté celle utilisée à Lille et apporté quelques recommandations : « Il faut bien distinguer le danger et le risque, a-t-il expliqué. Et nous avons défini pour chaque risque, du plus commun au plus spécifique, la gravité potentielle du danger, la fréquence de l’exposition à ce risque et les mesures à mettre en place. » Il estime que cette évaluation doit se faire par activité, en prenant en compte les aspects humains, techniques et organisationnels.

Concernant les ressources humaines nécessaires, autre contrainte pour les plus petites collectivités territoriales, il est possible de faire intervenir des acteurs internes et externes. Michaël Legrand a cité le CHSCT, le médecin de prévention, l’autorité territoriale, les centres de gestion, l’ACFI (agent chargé de la fonction d’inspection), les agents eux-mêmes… Quant à la mise à jour du DU, elle doit être réalisée au fil de l’eau, a conseillé Michaël Legrand, dès qu’une action est réalisée. Dernière recommandation d’Hortense de Royer : « Il ne faut pas hésiter à y aller par petits pas, en identifiant deux à trois risques principaux et ensuite, en complétant. Atteindre un objectif, puis un autre, puis encore un autre… »

DUER : comment en mesurer l’impact ?

Les premiers résultats peuvent être longs à arriver, prévient Michaël Legrand : « Il est difficile d’avoir des indicateurs quantifiables pour évaluer le rapport coût/mesures, mais il ne faut pas s’arrêter à ce point. Si le DU permet de sauver une vie, ou d’éviter un seul accident, on a gagné ! Et son impact se mesure surtout en termes de bien-être au travail, avec des retours positifs des agents. » En Isère, notamment, la crise sanitaire a démontré toute l’utilité du DUER et son efficacité en termes de prévention des risques et d’absentéisme. Pour Hortense de Royer, « c’est un moyen efficace de garder une traçabilité du protocole qui a été mis en place. Le DU est un référentiel qui intègre ces risques de manière durable. » Un référentiel à partager avec toute la collectivité.

Voir le replay du webinaire du 15 juin 2021 sur le DUER.

Webinaire_Weka_MNT_DUER_2021_06_15_replay

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La MNT a été partenaire de ce webinaire, avec SMACL Assurances, car elle accompagne les collectivités territoriales dans leurs actions de prévention et dans l’élaboration de leur DUER. En savoir plus :

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