Produits phytosanitaires, carburants, huiles, détergents, désinfectants ou même nettoyants d’ordinateur… ces produits utilisés par les agents des collectivités territoriales doivent être utilisés avec précaution. Les risques chimiques qu’ils comportent sont pourtant encore trop souvent sous-estimés. Il en est de même pour les agents chimiques émis lors de procédés (ponçage, soudures…). C’est ainsi qu’à partir des outils du centre de gestion de l'Ariège (CDG 09), des travaux communs entre le CDG, la MNT et son partenaire PREMANYS ont abouti à la sortie d’un guide pratique sur la prévention des risques chimiques.
Ce guide est le fruit d’une réflexion de notre service prévention. Nos médecins ont été alertés en remarquant que certains agents ne prenaient pas suffisamment en compte les risques chimiques. Le guide a été le fruit d’un an de travail et réalisé à partir des retours du terrain. Il fallait absolument sensibiliser les encadrants à ces risques pour qu’ils puissent à leur tour, informer et former les agents à mieux les prévenir.
Frédérick Dedieu - directeur du centre de gestion de l’Ariège (CDG 09)
Risques chimiques : des conséquences à plus ou moins long terme
Dans les espaces verts, les ateliers et la maintenance des bâtiments, l’entretien des locaux, la plomberie ou l’électricité, les agents sont amenés à se servir de produits qui contiennent des agents chimiques plus ou moins dangereux pour la santé, sécurité et l’environnement. Ils sont à manier avec précaution car ils peuvent être toxiques, à des niveaux de gravité différents : « Il existe des situations d’urgence. Lorsqu’un agent verse du détergent, par exemple, dans un contenant et que cela provoque une projection dans les yeux, il aura besoin de soins immédiats et parfois même d’une hospitalisation…, explique Yann Thomas, ergonome et président de PREMANYS, cabinet conseil et expert en santé au travail. Mais un deuxième niveau de gravité est plus pernicieux, quand un agent est exposé à des risques sans en avoir conscience… » C’est le cas, par exemple, d’un agent qui inhale tous les jours des fumées issues de soudures ou de combustions des moteurs thermiques. Elles pénètrent progressivement dans son organisme et peuvent, à terme, provoquer des maladies graves, comme le cancer.
Risques chimiques : une réglementation stricte mais méconnue
L’exposition chronique à un agent chimique peut être à l'origine d'une pathologie reconnue dans les tableaux des maladies professionnelles. Le code du travail impose un ensemble de règles obligatoires à respecter, « mais elles ne sont pas toujours bien connues, surtout par les agents eux-mêmes », alerte Yann Thomas. Les informer, tout autant que les instances dirigeantes, est donc essentiel pour lutter contre les risques chimiques.
Cette prise de conscience doit en outre s’accompagner d’un plan d’actions pour limiter ou même supprimer certains produits. Une mise en œuvre préventive qui peut s’avérer compliquée au vu de la diversité des métiers de la fonction publique territoriale, de la variété des tâches et de la mobilité même de certains agents. Ces actions de prévention, pourtant essentielles, nécessitent des connaissances techniques, réglementaires et méthodologiques, que ne possèdent pas forcément les collectivités territoriales ou qui ont parfois besoin d’être approfondies.
Risques chimiques : un guide destiné à tous les publics des collectivités territoriales
C’est ainsi que le centre de gestion de l'Ariège, qui bénéficie de son expérience en milieu de travail sur le sujet, a pris la décision d’axer ses activités sur cette thématique. Issu de travaux communs entre le CDG 09, la MNT et PREMANYS, le guide pratique sur les risques chimiques permet à toutes les collectivités territoriales qui le souhaitent d’être accompagnées sur le sujet. L’objectif est de les aider à mieux reconnaître les agents chimiques dangereux, à identifier les risques, à les évaluer et, enfin, à les maîtriser. « Le guide répond à plusieurs enjeux – financiers ou réglementaires – mais le principal reste la santé des agents. Il est essentiel de leur faire prendre conscience des risques liés à certains des produits qu’ils utilisent », explique Frédérick Dedieu, directeur du centre de gestion de l'Ariège (CDG 09).
La première partie est plus spécifiquement dédiée à l’encadrement, aux professionnels de la sécurité et aux responsables de prévention. La deuxième est dédiée aux utilisateurs de ces produits chimiques, les agents eux-mêmes ainsi qu’à l’encadrement de proximité. Elle propose en effet des zooms sur quatre postes clés des collectivités territoriales, particulièrement exposés – agents d’entretien des locaux, espaces verts, services techniques, techniques des piscines - pour mieux montrer les risques auxquels ils sont confrontés et les mesures de prévention associées.
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Qu’est-ce qu’un agent chimique ?
La définition d’un agent chimique est précisément explicitée par l’article 1 du décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique. Il s’agit de : « Tout élément ou composé chimique, soit en l’état, soit au sein d’une préparation, tel qu’il se présente à l’état naturel ou tel qu’il est produit, utilisé ou libéré, notamment sous forme de déchet, du fait d’une activité professionnelle, qu’il soit ou non produit intentionnellement et qu’il soit ou non mis sur le marché ». Il peut se présenter sous forme de substance, d’une préparation, de fumées, de vapeurs, de déchets, de poussières, ou d’aérosols liquides…
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Pour en savoir plus :
- Consultez l'extract du guide pratique Risques chimiques dans les collectivités territoriales : comprendre et agir.
- Rapprochez-vous de votre interlocuteur MNT habituel qui peut vous accompagner dans la mise en place d'une démarche de prévention, avec la mallette à outils et les partenaires experts de la MNT, ou envoyez un message à prevention@mnt.fr
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- Risques psychosociaux dans les collectivités territoriales : comprendre et agir
- Consommations de substances psychoactives dans les collectivités territoriales : comprendre et agir
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© Getty Images/artursfoto