La Haute Corrèze communauté, lauréate du Fonds MNT, veut renforcer une démocratie participative

Publié le 30 août 2023

Située entre les deux départements de la Creuse et de la Corrèze, la Haute Corrèze est la troisième plus grande intercommunalité de France. Représentant 67 communes dont une seule zone urbaine, cette communauté de communes cumulent plusieurs spécificités :

• un territoire extrêmement étendu et rural,
• une population de faible densité avec 18 habitants/km2 avec des modes de vie diversifiés entre des natifs et des néoruraux,
• une identité et un sentiment d’appartenance au territoire qui varient selon le lieu d’habitation (écart important entre le Nord et le Sud),
• des habitants qui veulent préserver la qualité de vie du territoire et ses contrastes tout en assurant son développement, en répondant notamment aux enjeux de la transition écologique et sociale.

Ces conditions très particulières impactent l’action des agents et des 500 élus (non professionnels contrairement aux élus des agglomérations) qui travaillent au développement d’infrastructures et de services afin de répondre aux attentes d'intégration et aux besoins des habitants. La Haute Corrèze constate en effet une déconnection entre le petit nombre d’élus qui participent à l’intercommunalité et ceux qui font vivre les communes ainsi qu’un manque de transversalité dans l’approche du territoire.

Fédérer plus de 500 élus pour conforter la démocratie

Créée en 2017 et désormais stabilisée, la collectivité se focalise aujourd’hui sur l’amélioration de son fonctionnement, de ses outils et de ses liens avec les élus et les habitants. Pour prendre des décisions importantes en matière d’aménagement du territoire, de mobilité, etc., la Haute Corrèze a besoin de renforcer le lien avec les citoyens afin qu’ils soient partie prenantes de leur avenir. Cela passe dans un premier temps par sa volonté de resserrer ses liens avec tous leurs élus, souvent éparpillés sur le territoire et focalisés sur leur propre commune.

Faire participer tous les élus au développement de leur territoire

La problématique de la Haute-Corrèze ? Intégrer systématiquement les élus dans chaque décision prise en réponse aux besoins et aux aspirations des habitants afin qu’élus et citoyens partagent et portent un projet à l’échelle de ce vaste territoire.

Pour y parvenir, la communauté travaille déjà au développement d’infrastructures et de services en phase avec les demandes des habitants, au regard des ressources et des capacités du territoire. Pour imaginer les déplacements de demain, par exemple, un vélo stand cargo de concertation, de débat et de vote sur ce thème a sillonné cet été le territoire ; concrétisation d’une transversalité fructueuse entre plusieurs services pour sa construction et son déploiement.

Confortée dans sa démarche en faveur de la démocratie participative par le Label Européen d’excellence en matière de gouvernance (ELoGE) du Conseil de l’Europe reçu en 2023, la Haute Corrèze souhaite aller plus loin et lancer un travail de fond :

• sur la transversalité entre les services, les communes, les associations, et les habitants,
• sur l’intégration de manière structurée de ses élus et citoyens dans le processus décisionnaire.

Vers une démocratie participative

L’accompagnement du Fonds va permettre à la communauté de communes de réfléchir et de définir une méthodologie pour mieux associer les élus aux décisions, et plus largement pour faire vivre de manière systémique un débat démocratique direct. Concrètement, la Haute Corrèze pense à court terme pouvoir tester un prototypage sur un sujet à forts enjeux qu’elle souhaite ouvrir aux citoyens : des assises de la mobilité, de l'habitat ou de la revitalisation.

Véritable laboratoire d’innovation de démocratie directe locale, cette démarche pourrait être transposable à d’autres échelles du local au national et à des structures diversifiées qu’elles soient publiques, privées ou associatives en repensant le partage de la gouvernance, le débat démocratique et l’art du consensus.

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Les quatre lauréats du cinquième jury du Fonds MNT

Outre la Haute Corrèze communauté, le cinquième jury du Fonds MNT, lancé en octobre 2020, a désigné le 23 juin 2023 trois autres lauréats :

• la ville de Pont de Claix (38),
• la ville d’Hazebrouck (59),
• et le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise (CDG 60).

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