L’expression « horaires atypiques » s’applique à tous les aménagements du temps de travail situés en dehors du cadre de la semaine « standard » (horaires de travail entre 5h et 23h, 5 jours par semaine, avec une amplitude journalière de 8 heures).
Les formes d’horaires atypiques les plus connues sont le travail posté, le travail de nuit et le travail de fin de semaine. Les horaires atypiques incluent également le travail en horaires étalés, le travail en horaires comprimés et le travail impliquant une flexibilité journalière.
Le travail de nuit comprend au moins la période comprise entre 22h et 5h ou une autre période de 7 heures consécutives comprise entre 22h et 7h. Le travail normal de nuit concerne les cas où l’agent accomplit son service normal (hors astreintes et interventions) entre 21h et 6h.
Le travail de nuit peut être mis en place dans les collectivités territoriales pour assurer la continuité des services d’utilité sociale, comme pour les services de santé (EHPAD, maison des enfants) et les astreintes des policiers ou autres services de surveillance.
Le repos dominical ou les jours fériés ne constituent pas une garantie statutaire accordée aux agents publics, qui peuvent être amenés à exercer leurs fonctions le dimanche ou un jour férié, si les nécessités de service le justifient.
Le travail posté – ou « travail en équipes successives » – concerne des salariés formant des équipes différentes qui se succèdent sur un même poste de travail, sans jamais se chevaucher. Ce mode d’organisation du temps de travail est destiné à assurer une continuité sur un même poste de travail, d’où l’appellation de travail posté. Il s’applique, par exemple, aux équipes de polices municipales.
Dans certains cas, les employeurs couvrent ces besoins par le recours à des heures supplémentaires. Cependant, la récurrence du besoin nécessite en premier lieu d’être couvert par le cycle de référence de l’agent.
Pour cela, le statut de la fonction publique territoriale prévoit l’intégration de sujétions particulières liées aux horaires atypiques. Les horaires atypiques (travail de nuit, le week-end ou en horaires discontinus, travail saisonnier, temps partiels) concernent en grande partie les agents publics. Chacun de ces types d’horaires est associé à des conditions de travail spécifiques, avec des règles ou des compensations spécifiques.
Pour compenser les sujétions particulières liées aux horaires atypiques, l’employeur dispose de deux leviers :
- le régime indemnitaire avec l’octroi d’une indemnité de compensation de la sujétion particulière (cf. indemnité forfaitaire des bibliothèques),
- la réduction du temps de travail hebdomadaire : l’employeur peut, après avis du comité technique et délibération de l’assemblée, prévoir une réduction de la durée hebdomadaire de référence (35 heures).
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Pour aller + loin :
Retrouvez l’étude complète Les nouvelles temporalités territoriales, conséquences pour les managers et les agents