Les TMS dans la FPT

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) constituent un enjeu important de santé au travail. Depuis plus de vingt ans, ils représentent la première cause de maladie professionnelle en France.

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) regroupent un grand nombre de maladies touchant les muscles, les tendons, les nerfs, les articulations (cartilages, ménisques...) et les os des membres et de la colonne vertébrale. Les parties du corps les plus fréquemment touchées sont : le dos, les membres supérieurs (épaule, coude, poignet), plus rarement les membres inférieurs (genoux).

Les TMS résultent d'un déséquilibre entre les capacités physiques du corps et les sollicitations et contraintes auxquelles il est exposé. Ils peuvent apparaître rapidement. Toutefois, ils s'installent le plus souvent de façon progressive après une longue période de sollicitations intensives des parties du corps atteintes.

Toutes les activités peuvent entraîner leur apparition. Le lien entre des activités professionnelles et la survenue et l'aggravation des TMS est aujourd'hui bien établi. Les activités personnelles, de loisir (le jardinage, le bricolage, la pratique sportive ...) peuvent également provoquer leur survenue.

Les symptômes des TMS dépendent de la localisation et de la nature de l'affection. Ils sont faiblement ressentis au début et l'évolution se fait généralement en plusieurs phases : douleurs, gêne fonctionnelle, perte de force qui, sans prise en charge adaptée, deviennent chroniques avec perte de mobilité, douleurs vives et fréquentes.

Les TMS ont des répercussions sur la vie quotidienne et sur la vie professionnelle : réduction de la capacité de travail, incapacité jusqu’à l’invalidité.

Les TMS sont reconnus au titre des tableaux 57, 69, 97 et 98 des maladies professionnelles du régime général et au titre du tableau 39 du régime agricole.

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Quelques chiffres dans la fonction publique territoriale :

En 2014, parmi les actifs territoriaux affiliés à la CNRACL, les TMS ont représenté 93,2 % des maladies professionnelles. Après une diminution durant trois années consécutives, ce taux revient à son niveau de 2010 (2010 : 93,3 %, 2011 : 92,5 % ; 2012 : 92,2 %, 2013 : 90,6 %)[1]. En 2014, ils ont représenté 184 665 journées de travail perdues[2].

Par ailleurs, 25 % des agents territoriaux se disent concernés par des problèmes de santé au travail, dont 54 % se manifestent par des TMS[3].

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  1. (1) CNRACL - Banque nationale de données - Rapport statistique - Fonction publique territoriale – 2014. 
  2. (2) CNRACL - Banque nationale de données - Rapport statistique - Fonction publique territoriale – 2014. 
  3. (3) Baromètre MNT 2013 de la protection sociale des agents territoriaux. Étude réalisée pour la Mutuelle Nationale Territoriale par l’IFOP.

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